Marque expirée - Marque en non vigueur

SCRC
ENERGIE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3645687
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
SCRC de ENERGIE DISTRIBUTION

Présentation de la marque SCRC

Déposée le 21 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE DISTRIBUTION domicilié(e) 129 RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 641 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIE DISTRIBUTION domicilié(e) 129 RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRC est expirée depuis le 21 avril 2019.

ENERGIE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Distripiles , AQ PRO , LED POD , Welec , DistriPiles.Fr , PILES & PLUS , ENERGIE D , Exploreur , Energie Distribution


ENERGIE DISTRIBUTION, SAS - 129 RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France - SIREN 393641295


ENERGIE DISTRIBUTION - 129 RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.